Paragraphe 3780000

a) La spécialité pharmaceutique à base de pemetrexed entre en ligne de compte pour un remboursement si elle est administrée :

1. en association avec le cisplatine, pour le traitement des bénéficiaires atteints de mésothéliome pleural malin non résécable, de type épithélial. Le bénéficiaire ne pourra pas avoir reçu de chimiothérapie antérieure et devra avoir, avant traitement, un score de Karnofsky (performance status) > ou = 80;

2. ou en monothérapie, pour le traitement des bénéficiaires atteints de cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde, qui ont reçu une chimiothérapie antérieure ;

3. ou en association avec le cisplatine, pour le traitement des bénéficiaires atteints de cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde, qui n’ont pas reçu une chimiothérapie antérieure ;

4. ou en monothérapie pour le traitement de maintenance des bénéficiaires atteints de cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique chez qui la maladie n’a pas progressé, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde, immédiatement à la suite d’une chimiothérapie à base d’une association d’une spécialité pharmaceutique à base de pemetrexed et un sel de platine.

a') Pour le bénéficiaire qui, avant l’entrée en vigueur de la présente règlementation, a déjà été traité avec la spécialité pharmaceutique mentionnée dans le présent paragraphe et bénéficiait d’un remboursement pour cette spécialité selon les conditions mentionnées dans le texte règlementaire correspondant du chapitre IV, et qui remplissait les conditions figurant au point a) avant le début du traitement, la prolongation de ce remboursement peut être accordée.

b) Le remboursement de cette spécialité doit être demandé par le médecin pneumologue avec une compétence particulière en oncologie ou le médecin spécialiste en oncologie médicale, responsable du traitement.

c) Le remboursement est accordé sur base d’une demande électronique introduite par le médecin spécialiste identifié et authentifié par la plateforme eHealth et mentionné au point b), qui atteste qu’il/elle s’engage à tenir à la disposition du médecin-conseil un rapport médical décrivant chronologiquement l’évolution ancienne et récente de l’affection (résultats des examens en imagerie médicale; résultats des examens anatomo-pathologiques, nature du/des traitement(s) administrés : chirurgie, radiothérapie, autres…).

d) Le remboursement ne peut être accordé que si le pharmacien dispensateur dispose, préalablement à la dispensation, d’une preuve de l’accord visée au point c).

Règle interprétative pour le remboursement des spécialités pharmaceutiques ayant le pemetrexed comme principe actif.

Question:

Dans quelle mesure une spécialité pharmaceutique à base de pemetrexed peut-elle être remboursée dans le cadre d'un traitement néoadjuvant, du carcinome pulmonaire non à petites cellules opérable de stade II chez l'adulte à haut risque de récidive en association avec le cisplatine et le Keytruda (pembrolizumab).

Réponse:

« Si un patient de stade II bénéficie déjà d’un remboursement avec la spécialité pharmaceutique Keytruda® 100mg et remplit les conditions de remboursement du §8090000, pour le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules résécable à haut risque de récidive, initialement en association à une chimiothérapie à base de sels de platine en traitement néoadjuvant, puis poursuivi en monothérapie en traitement adjuvant, une spécialité pharmaceutique dont le principe actif est le pemetrexed peut être remboursée à condition que la spécialité pharmaceutique en question dont le principe actif est le pemetrexed ait été utilisée et facturée par l'hôpital où le patient reçoit le remboursement de Keytruda® ».